Le présent site est la propriété
de la société Ambiance D'antan dont le siège
est situé...
Conception / Réalisation
Droits et devoirs de l'utilisateur
L'utilisateur du présent site reconnaît
disposer de la compétence des moyens nécessaires pour
accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié
que la configuration informatique utilisée ne contient aucun
virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
En conformité avec les dispositions de la
loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers
et aux libertés, le traitement automatisé de données
nominatives réalisé à partir de ce site web
a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en
a délivré récépissé sous le numéro
.......
L'utilisateur est notamment informé, conformément
à cette loi que les informations qu'il communique par le
biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires
pour répondre à sa demande, et sont destinées
à la
société Ambiance D'antan,
responsable du traitement.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un
droit d'accès et de rectification portant sur les données
le concernant auprès de la
société Ambiance D'antan.
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus
de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible
de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives
auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation
détournée, et d'une manière générale,
de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée
ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les
logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire,
et tous autres éléments composants le site sont la
propriété exclusive de la
société Ambiance D'antan.
Toute représentation totale ou partielle
de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation
expresse de la
société Ambiance D'antan
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Il en est de même des bases de données
figurant sur le site web, qui sont protégées par les
dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la propriété intellectuelle de la
directive européenne du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données, et dont la JDA
Dijon Basket est producteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques
ou de ces logos, effectuée à partir des éléments
du site sans l'autorisation expresse de la
société Ambiance D'antan
est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de
la propriété intellectuelle.